Déposée par voie électronique le 20 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFODIVIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ONCLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFODIVIO domicilié(e) 4 RUE DES GRANDES VARENNES 21121 AHUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 253 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFODIVIO domicilié(e) 4 RUE DES GRANDES VARENNES 21121 AHUY - France.
La marque ONCLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Portails, portillons non métalliques ; garde-corps, poteaux, clôtures, barrières et grillages non métalliques. Marquises, claustras, abris de jardins non métalliques ; portes, porte-fenêtres, portes de maisons, portes de garages non métalliques ; fenêtres, volets, volets roulants, volets battants non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction, verre isolant (construction), béton, ciment, objet d'art en pierre, en béton ou en marbre ; objets en béton pour constructions et décorations (éléments de construction en béton) ; ;
Meubles de jardin.
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